La marche à suivre quand on veut vendre un véhicule
Article vérifié: 2013/01/31 | Prochaine relecture: 2014/08/19
Vous devez avertir le Driver and vehicle licensing agency de la date exacte à la quelle vous avez vendu votre véhicule en vous aidant de vos documents ou certificats d’immatriculation. Vous et l’acheteur devez suivre une certaine marche à suivre à la lettre sinon vous serez responsable du véhicule jusqu’à que la "Driver and vehicle licensing agency" ai traité ce dossier.
Vous devez avertir le DVLA de la vente en utilisant la section appropriée du certificat d’immatriculation. Cette section sera différente suivant quel document vous avez en votre possession, il est également conseillé de garder le nom et adresse de votre acheteur. Si vous possédez un Two part registration document V5, remplissez la partie basse du document intitulée notification of sale transfer, détachez la et envoyez la à la DVLA, Swansea, SA99AR.
Donnez à l’acheteur la partie haute du document et, si le véhicule est vendu à un personne privée, rappeler à l’acheteur que le DVLA doit être averti de suite qu’il a pris possession du véhicule. Si vous avez un Three part registration document V5, cela veut dire que vous devez remplir la section bleue, que vous et l’acheteur devaient le signer et l’envoyer immédiatement à la DVLA, Swansea, SA99 1BA. Vous devez aussi donner à l’acheteur la section verte du document dûment remplie. Cependant, si vous vendez le véhicule à un concessionnaire vous devez remplir la section rouge du document, le faire signer par le concessionnaire et le poster à DVLA, Swansea, SA99 1BD. Les sections restantes du document doivent être remise au concessionnaire.
Si vous possédez un certificat d’immatriculation V5C, vous devez remplir la section 6 avec les noms et adresse du nouveau propriétaire. Lui et vous devez signer le document à la section 8 et l’envoyer dûment complété à DVLA, Swansea, SA99 1BA. Vous devez aussi donner à l’acheteur la section verte du document complétée. Cependant, si vous vendez à un concessionnaire, vous devez remplir la section jaune du document et l’envoyer à SA99 1BD. Une fois que vous avez informé le DVLA, vous allez recevoir une lettre type de leur part, après quelques semaines, confirmant que vous n’êtes plus le propriétaire du dit véhicule.
Abréviations et informations:
- DVLA: Driver and vehicle licensing agency